Conditions Générales de Location

RÈSUMÉdesCONDITIONS de LOCATION

RÈSUMÉdesCONDITIONS de LOCATION

Durée de location

Les logement vous sont loués pour la période définie lors de votre réservation et confirmée dans votre contrat de location. En aucun cas un client ne pourra se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux en dehors de cette période.

Arrivée et départ

– Les heures d’arrivée sont prévues l’après-midi à partir de 14h.

– Les heures de départ sont prévues le matin avant 12h.

– Le temps consacré au ménage doit avoir lieu le jour du départ, avant l’heure limite.

Matériel fourni

– les logements sont équipés de tout le nécessaire pour y vivre le temps de votre séjour.

  • le linge de maison est fourni par notre partenaire et remplacé chaque semaine le cas échéant.

Veuillez les garder le mobilier, les accessoires et le linge en bon état et veiller à leur propreté.

En cas de perte, détérioration ou casse, les frais de remise en état ou remplacement vous seront facturés selon le barème en vigueur dans la residence et disponible  l’accueil.

EAU & ÉLECTRICITÉ

 La fourniture de l’eau, de l’électricité et du chauffage est incluse dans le prix de la location. Toutefois, dans le but de respecter au mieux l’environnement, veuillez éteindre les lumières lorsque vous quittez une pièce, ne pas laisser couler l’eau inutilement, et ne pas laisser portes et fenêtres ouvertes longtemps si vous utilisez le chauffage.

– Toutes les commodités sont à votre disposition, sous réserve d’un usage normal et raisonnable. A cet égard, veuillez ne rien jeter dans la cuvette des WC, hormis le papier hygiénique.

SÉCURITÉ

– La porte d’entrée du logement est munie de serrure à clé. Veillez absolument à bien la fermer lors de toute sortie des lieux. Veillez également vérifier la fermeture des portes fenêtres du ou des  balcons.

la majorité de ces portes fenêtres peuvent s’entrebâiller et donc rester légèrement ouvertes en votre absence.

Dans ce cas, veuillez baisser la climatisation pour qu’elle ne tourne pas inutilement.

PAIEMENT

– Le paiement doit intervenir au plus tard le jour de l’arrivée. Il peut se faire par CB, espèces ou chèques-vacances. Nous n’acceptons plus les chèques bancaires.

Vous pouvez également payer par virement bancaire avant votre arrivée.

la remise des clefs n’intervient qu’après validation du paiement.

Durée de location

Les logement vous sont loués pour la période définie lors de votre réservation et confirmée dans votre contrat de location. En aucun cas un client ne pourra se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux en dehors de cette période.

Arrivée et départ

– Les heures d’arrivée sont prévues l’après-midi à partir de 14h.

– Les heures de départ sont prévues le matin avant 12h.

– Le temps consacré au ménage doit avoir lieu le jour du départ, avant l’heure limite.

Matériel fourni

– les logements sont équipés de tout le nécessaire pour y vivre le temps de votre séjour.

  • le linge de maison est fourni par notre partenaire et remplacé chaque semaine le cas échéant.

Veuillez les garder le mobilier, les accessoires et le linge en bon état et veiller à leur propreté.

En cas de perte, détérioration ou casse, les frais de remise en état ou remplacement vous seront facturés selon le barème en vigueur dans la residence et disponible  l’accueil.

EAU & ÉLECTRICITÉ

 La fourniture de l’eau, de l’électricité et du chauffage est incluse dans le prix de la location. Toutefois, dans le but de respecter au mieux l’environnement, veuillez éteindre les lumières lorsque vous quittez une pièce, ne pas laisser couler l’eau inutilement, et ne pas laisser portes et fenêtres ouvertes longtemps si vous utilisez le chauffage.

– Toutes les commodités sont à votre disposition, sous réserve d’un usage normal et raisonnable. A cet égard, veuillez ne rien jeter dans la cuvette des WC, hormis le papier hygiénique.

SÉCURITÉ

– La porte d’entrée du logement est munie de serrure à clé. Veillez absolument à bien la fermer lors de toute sortie des lieux. Veillez également vérifier la fermeture des portes fenêtres du ou des  balcons.

la majorité de ces portes fenêtres peuvent s’entrebâiller et donc rester légèrement ouvertes en votre absence.

Dans ce cas, veuillez baisser la climatisation pour qu’elle ne tourne pas inutilement.

PAIEMENT

– Le paiement doit intervenir au plus tard le jour de l’arrivée. Il peut se faire par CB, espèces ou chèques-vacances. Nous n’acceptons plus les chèques bancaires.

Vous pouvez également payer par virement bancaire avant votre arrivée.

la remise des clefs n’intervient qu’après validation du paiement.

Durée de location

Les logement vous sont loués pour la période définie lors de votre réservation et confirmée dans votre contrat de location. En aucun cas un client ne pourra se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux en dehors de cette période.

Arrivée et départ

– Les heures d’arrivée sont prévues l’après-midi à partir de 14h.

– Les heures de départ sont prévues le matin avant 12h.

– Le temps consacré au ménage doit avoir lieu le jour du départ, avant l’heure limite.

Matériel fourni

– les logements sont équipés de tout le nécessaire pour y vivre le temps de votre séjour.

  • le linge de maison est fourni par notre partenaire et remplacé chaque semaine le cas échéant.

Veuillez les garder le mobilier, les accessoires et le linge en bon état et veiller à leur propreté.

En cas de perte, détérioration ou casse, les frais de remise en état ou remplacement vous seront facturés selon le barème en vigueur dans la residence et disponible  l’accueil.

EAU & ÉLECTRICITÉ

 La fourniture de l’eau, de l’électricité et du chauffage est incluse dans le prix de la location. Toutefois, dans le but de respecter au mieux l’environnement, veuillez éteindre les lumières lorsque vous quittez une pièce, ne pas laisser couler l’eau inutilement, et ne pas laisser portes et fenêtres ouvertes longtemps si vous utilisez le chauffage.

– Toutes les commodités sont à votre disposition, sous réserve d’un usage normal et raisonnable. A cet égard, veuillez ne rien jeter dans la cuvette des WC, hormis le papier hygiénique.

SÉCURITÉ

– La porte d’entrée du logement est munie de serrure à clé. Veillez absolument à bien la fermer lors de toute sortie des lieux. Veillez également vérifier la fermeture des portes fenêtres du ou des  balcons.

la majorité de ces portes fenêtres peuvent s’entrebâiller et donc rester légèrement ouvertes en votre absence.

Dans ce cas, veuillez baisser la climatisation pour qu’elle ne tourne pas inutilement.

PAIEMENT

– Le paiement doit intervenir au plus tard le jour de l’arrivée. Il peut se faire par CB, espèces ou chèques-vacances. Nous n’acceptons plus les chèques bancaires.

Vous pouvez également payer par virement bancaire avant votre arrivée.

la remise des clefs n’intervient qu’après validation du paiement.

ASCENSEURS

Les ascenseurs sont des équipements fiables et surs dans le cadre d’un usage normal.

Ils sont régulièrement contrôlés et entretenus.

Par contre ce ne sont pas des aires de jeux. Utilisés de façon anormale ou volontairement agressés ils peuvent se révéler dangereux

Il est interdit de fumer à l’intérieur des ascenseurs tout comme dans le reste de la résidence.

Il est interdit de laisser les enfants jouer avec l’ascenseur ainsi qu’avec les boutons d’appel. De nombreuses pannes d’ascenseurs proviennent de portes se fermant mal, celles-ci étant forcées à l’ouverture. Ne pas les manœuvrer , Respecter la charge autorisée, et ne rien jeter dans les rainures des portes coulissantes d’ascenseur.

Ces appareils sont au service de tous les occupants.

Il est absolument interdit aux enfants non accompagnés d’une grande personne de se servir de l’ascenseur.

ASCENSEURS

Les ascenseurs sont des équipements fiables et surs dans le cadre d’un usage normal.

Ils sont régulièrement contrôlés et entretenus.

Par contre ce ne sont pas des aires de jeux. Utilisés de façon anormale ou volontairement agressés ils peuvent se révéler dangereux

Il est interdit de fumer à l’intérieur des ascenseurs tout comme dans le reste de la résidence.

Il est interdit de laisser les enfants jouer avec l’ascenseur ainsi qu’avec les boutons d’appel. De nombreuses pannes d’ascenseurs proviennent de portes se fermant mal, celles-ci étant forcées à l’ouverture. Ne pas les manœuvrer , Respecter la charge autorisée, et ne rien jeter dans les rainures des portes coulissantes d’ascenseur.

Ces appareils sont au service de tous les occupants.

Il est absolument interdit aux enfants non accompagnés d’une grande personne de se servir de l’ascenseur.

BALCONS.

Veiller à ne pas répandre trop copieusement de l’eau pour éviter de gêner les voisins des étages inférieurs et de salir les façades. Il est interdit de laisser des animaux domestiques longtemps et sans surveillance sur les balcons (hygiène et bruit).Il est interdit d’entreposer un quelconque matériel autre que du mobilier de jardin et des plantes vertes ou florales sur les balcons. L’utilisation de barbecue est interdite sur les balcons.

BALCONS.

Veiller à ne pas répandre trop copieusement de l’eau pour éviter de gêner les voisins des étages inférieurs et de salir les façades. Il est interdit de laisser des animaux domestiques longtemps et sans surveillance sur les balcons (hygiène et bruit).Il est interdit d’entreposer un quelconque matériel autre que du mobilier de jardin et des plantes vertes ou florales sur les balcons. L’utilisation de barbecue est interdite sur les balcons.

RESPECT DE
LA TRANQUILLITE DES VOISINS

Les bruits de la vie quotidienne dérangent rarement ceux qui en sont responsables. Ils risquent cependant d’importuner les voisins, non seulement la nuit mais également la journée.

Les sources de bruit gênant sont nombreuses, l’attention des occupants est attirée sur celles qui troublent le plus fréquemment la tranquillité des uns et des autres :

– Radio, télévision, utilisés avec un volume sonore excessif

– Bruit d’occupation divers : claquements de portes et de talons, battements de fenêtres et volets mal fermés

– Jeux bruyants d’enfants dans les appartements, escaliers et parties communes

  • Animaux laissés seuls pendant de longues périodes.

En résumé, veuillez respecter la tranquillité des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Le volume sonore, à l’intérieur et à l’extérieur de la propriété, doit être contenu afin de respecter la tranquillité du voisinage.

En cas de conflit et ou de plainte, nous nous réservons le droit d’exclure les clients à l’origine du trouble.

RESPECT DE
LA TRANQUILLITE DES VOISINS

Les bruits de la vie quotidienne dérangent rarement ceux qui en sont responsables. Ils risquent cependant d’importuner les voisins, non seulement la nuit mais également la journée.

Les sources de bruit gênant sont nombreuses, l’attention des occupants est attirée sur celles qui troublent le plus fréquemment la tranquillité des uns et des autres :

– Radio, télévision, utilisés avec un volume sonore excessif

– Bruit d’occupation divers : claquements de portes et de talons, battements de fenêtres et volets mal fermés

– Jeux bruyants d’enfants dans les appartements, escaliers et parties communes

  • Animaux laissés seuls pendant de longues périodes.

En résumé, veuillez respecter la tranquillité des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Le volume sonore, à l’intérieur et à l’extérieur de la propriété, doit être contenu afin de respecter la tranquillité du voisinage.

En cas de conflit et ou de plainte, nous nous réservons le droit d’exclure les clients à l’origine du trouble.

VEHICULES 

Les propriétaires de véhicules doivent respecter les règles de sécurité et de salubrité et, en particulier, rouler à allure modérée dans la résidence. Les règles du code de la route s’appliquent dans la propriété.

Les véhicules doivent être stationnés aux emplacements prévus.

L’arrêt devant le hall d’entrée est toléré uniquement le temps nécessaire à un chargement/déchargement.

des places pour personnes handicapées sont disponibles. leur utilisation est sujette à autorisation de la Direction.

VEHICULES 

Les propriétaires de véhicules doivent respecter les règles de sécurité et de salubrité et, en particulier, rouler à allure modérée dans la résidence. Les règles du code de la route s’appliquent dans la propriété.

Les véhicules doivent être stationnés aux emplacements prévus.

L’arrêt devant le hall d’entrée est toléré uniquement le temps nécessaire à un chargement/déchargement.

des places pour personnes handicapées sont disponibles. leur utilisation est sujette à autorisation de la Direction.

ESPACES VERTS ET ABORDS

La bonne conservation des espaces verts dépend du soin qu’en prendront les usagers. Nous faisons appel à la discipline des enfants et à la surveillance des parents pour éviter des détériorations aux gazons, massifs et végétaux. Les jeux et notamment les jeux de ballon sont tolérés sur les aires aménagées à cet effet. Ils sont interdits à l’intérieures et sur les pelouses.

Les frais résultant éventuellement de la remise en état, seront à la charge du contrevenant.

ESPACES VERTS ET ABORDS

La bonne conservation des espaces verts dépend du soin qu’en prendront les usagers. Nous faisons appel à la discipline des enfants et à la surveillance des parents pour éviter des détériorations aux gazons, massifs et végétaux. Les jeux et notamment les jeux de ballon sont tolérés sur les aires aménagées à cet effet. Ils sont interdits à l’intérieures et sur les pelouses.

Les frais résultant éventuellement de la remise en état, seront à la charge du contrevenant.

EVACUATION DES ORDURES

D’une façon générale et absolue, pour d’évidentes raisons d’hygiène, TOUS LES DECHETS DOIVENT ETRE CONDITIONNES EN SAC AVANT D’ETRE PLACES DANS LES CONTENEURS qui se trouvent à l’entrée de la résidence. 

Lors de votre départ, veuillez ne rien laisser dans les poubelles et les rendre propres.

EVACUATION DES ORDURES

D’une façon générale et absolue, pour d’évidentes raisons d’hygiène, TOUS LES DECHETS DOIVENT ETRE CONDITIONNES EN SAC AVANT D’ETRE PLACES DANS LES CONTENEURS qui se trouvent à l’entrée de la résidence. 

Lors de votre départ, veuillez ne rien laisser dans les poubelles et les rendre propres.

 4. FÊTES ET ÉVÉNEMENTIEL

Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement d’envergure dans la Résidence.

Tout rassemblement en petit comité doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le Bruit, le Voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés.

 4. FÊTES ET ÉVÉNEMENTIEL

Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement d’envergure dans la Résidence.

Tout rassemblement en petit comité doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le Bruit, le Voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés.

ANIMAUX 

Seul le contrat de location précise si le locataire a l’autorisation de séjourner avec son animal domestique. Le cas échéant, le locataire s’engage à rendre la location dans un état de propreté irréprochable, ne laissant en aucun cas apparaître la présence d’un animal durant le séjour, y compris à l’extérieur du logement.

– Les animaux ne doivent jamais être laissés dans le logement en l’absence de leur maître. Toute dégradation due à des animaux est à la charge exclusive du locataire et sera déduite de sa caution.

-Dans le cas de la présence d’un animal, un dépôt de garantie supplémentaire de 100 € est demandé.

ANIMAUX 

Seul le contrat de location précise si le locataire a l’autorisation de séjourner avec son animal domestique. Le cas échéant, le locataire s’engage à rendre la location dans un état de propreté irréprochable, ne laissant en aucun cas apparaître la présence d’un animal durant le séjour, y compris à l’extérieur du logement.

– Les animaux ne doivent jamais être laissés dans le logement en l’absence de leur maître. Toute dégradation due à des animaux est à la charge exclusive du locataire et sera déduite de sa caution.

-Dans le cas de la présence d’un animal, un dépôt de garantie supplémentaire de 100 € est demandé.

CASSE / DÉGRADATION

En cas de casse, sinistre ou dégradation merci de le signaler durant votre séjour, même si aucun dommage ne semble apparent. En cas de perte ou de dégradation d’éléments du logement, le montant de la caution pourra être minoré du coût de la remise en état ou d’un éventuel remplacement

CASSE / DÉGRADATION

En cas de casse, sinistre ou dégradation merci de le signaler durant votre séjour, même si aucun dommage ne semble apparent. En cas de perte ou de dégradation d’éléments du logement, le montant de la caution pourra être minoré du coût de la remise en état ou d’un éventuel remplacement

TABAC

Les Locataires sont ne sont pas autorisés à fumer dans la résidence.

Les fumeurs doivent disposer convenablement leurs mégots (ex: dans les cendriers fournis) et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain de la Propriété. Le non-respect de cette règle entraînera une retenue sur le dépôt de garantie.

Il est également formellement interdit de fumer à l’intérieur du logement à l’exception des balcons.

TABAC

Les Locataires sont ne sont pas autorisés à fumer dans la résidence.

Les fumeurs doivent disposer convenablement leurs mégots (ex: dans les cendriers fournis) et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain de la Propriété. Le non-respect de cette règle entraînera une retenue sur le dépôt de garantie.

Il est également formellement interdit de fumer à l’intérieur du logement à l’exception des balcons.


La qualité de la vie en collectivité dépend de la bonne volonté de chacun et de l’observation de quelques règles qui permettront à tous les occupants la résidence du Domaine des Anges de se sentir bien chez eux dans leur logement.

Indépendamment des dispositions légales, les principes du bon voisinage reposent sur le respect de la tranquillité d’autrui et de l’environnement.

La qualité de la vie en collectivité dépend de la bonne volonté de chacun et de l’observation de quelques règles qui permettront à tous les occupants la résidence du Domaine des Anges de se sentir bien chez eux dans leur logement.

Indépendamment des dispositions légales, les principes du bon voisinage reposent sur le respect de la tranquillité d’autrui et de l’environnement.

Le Propriétaire ou son représentant se réservent le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser de la Résidence tout Locataire ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou les autres résidants.

Le Propriétaire ou son représentant se réservent le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser de la Résidence tout Locataire ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou les autres résidants.

Rappel de quelques règles  de savoir vivre en collectivité

que tout le monde connait  mais qu’il est parfois utile de rappeler !

Il est interdit de jeter quoi que ce soit par les fenêtres, même lors du nettoyage de l’appartement. Il est interdit de secouer la literie et de battre les tapis par les fenêtres ou dans la cage d’escalier. La remise en état ou le nettoyage pourraient vous être imputés.

Le surplus de balayures ou la terre des essuie-pieds ne doit pas être laissé sur les paliers, ni repoussé dans les escaliers. Les paliers doivent toujours être laissés libres à la circulation. Rien ne doit y être entreposé.

Une hygiène élémentaire recommande de ne pas cracher à terre et d’éviter de jeter les bouts de cigarettes dans les escaliers et autres parties communes.

Il est rappelé qu’il est interdit de fumer dans toute la résidence. Les parents sont, aux yeux de la loi, responsables de tous les dégâts commis par leurs enfants et doivent particulièrement veiller à ce qu’ils ne crayonnent (tags) ni ne dégradent les escaliers, murs, portes, boîtes aux lettres etc…. A défaut, les parents sont susceptibles de se voir facturer la remise en état.

L’affichage sur les murs de l’immeuble est interdit. La présence de chiens et chats dans certains appartements est tolérée (avec autorisation du propriétaire) aux conditions strictes suivantes :

Cette présence ne doit causer aucune gêne pour les voisins Les animaux domestiques doivent être sortis toujours accompagnés en laisse et doivent satisfaire leurs besoins naturels seulement dans les caniveaux à l’exclusion expresse des espaces verts, sauf à ce que le propriétaire de l’animal les ramasse lui même immédiatement.

Rappel de quelques règles  de savoir vivre en collectivité

que tout le monde connait  mais qu’il est parfois utile de rappeler !

Il est interdit de jeter quoi que ce soit par les fenêtres, même lors du nettoyage de l’appartement. Il est interdit de secouer la literie et de battre les tapis par les fenêtres ou dans la cage d’escalier. La remise en état ou le nettoyage pourraient vous être imputés.

Le surplus de balayures ou la terre des essuie-pieds ne doit pas être laissé sur les paliers, ni repoussé dans les escaliers. Les paliers doivent toujours être laissés libres à la circulation. Rien ne doit y être entreposé.

Une hygiène élémentaire recommande de ne pas cracher à terre et d’éviter de jeter les bouts de cigarettes dans les escaliers et autres parties communes.

Il est rappelé qu’il est interdit de fumer dans toute la résidence. Les parents sont, aux yeux de la loi, responsables de tous les dégâts commis par leurs enfants et doivent particulièrement veiller à ce qu’ils ne crayonnent (tags) ni ne dégradent les escaliers, murs, portes, boîtes aux lettres etc…. A défaut, les parents sont susceptibles de se voir facturer la remise en état.

L’affichage sur les murs de l’immeuble est interdit. La présence de chiens et chats dans certains appartements est tolérée (avec autorisation du propriétaire) aux conditions strictes suivantes :

Cette présence ne doit causer aucune gêne pour les voisins Les animaux domestiques doivent être sortis toujours accompagnés en laisse et doivent satisfaire leurs besoins naturels seulement dans les caniveaux à l’exclusion expresse des espaces verts, sauf à ce que le propriétaire de l’animal les ramasse lui même immédiatement.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Pour Bien Vivre Ensemble

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Pour Bien Vivre Ensemble

Afin que vos conditions de séjour soient des plus agréables, et que les conditions d’hygiène et de sécurité soient garanties pour tous, nous vous prions de prendre attentivement connaissance de ce règlement.

Afin que vos conditions de séjour soient des plus agréables, et que les conditions d’hygiène et de sécurité soient garanties pour tous, nous vous prions de prendre attentivement connaissance de ce règlement.

OBLIGATION du LOCATAIRE

La présente location est faite aux charges et conditions suivantes que le Locataire s’oblige à exécuter et accomplir, à savoir :

  • N’occuper les lieux que bourgeoisement et paisiblement, l’exercice de tout commerce, profession ou industrie étant formellement interdit, le Locataire reconnaissant que les locaux faisant l’objet du présent contrat ne lui sont loués qu’à titre de résidence provisoire et de plaisance. Éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision, chaises et autre mobilier.
  • Occuper les lieux personnellement, les habiter « en bon père de famille » et les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche à l’entrée dans les lieux, sauf indication contraire dans l’état des lieux.
  • Entretenir le logement loué et le restituer en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de location. Si des objets figurant à l’inventaire sont endommagés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement.
  • Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie et couvertures, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au locataire, à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués, la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures ou matelas rendus sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. … 
  • Respecter la capacité d’accueil de l’habitation, soit 2 personnes maximum.
  • Respecter la destination de l’habitation et  n’apporter aucune modification d’agencement des meubles et des lieux ;
  • Utiliser les containers mis à la disposition des Locataires pour les ordures ménagères.
  • Ne pas fumer dans les parties communes ni dans l’appartement, sauf sur les balcons et terrasses privatives
  • Ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni sous-louer, en totalité ou partiellement, même gratuitement les lieux loués, sauf accord écrit du bailleur.
  • Etre assuré en responsabilité civile individuelle pour tous les occupants.
  • S’abstenir de jeter dans les lavabos, éviers ou toilettes des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces équipements.
  • Effectuer toute réclamation concernant les installations dans les 24 h suivant l’entrée dans le logement. Dans le cas contraire, elle ne pourra être admise.
  • Avertir le Bailleur dans les plus brefs délais de tout dégât affectant l’habitation, son mobilier ou ses équipements. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du locataire.
  • Autoriser le Bailleur, ou tout tiers mandaté par lui à cet effet, à effectuer, pendant la durée de la location, toute réparation commandée par l’urgence. Le Locataire ne pourra réclamer aucune réduction de loyer au cas où des réparations urgentes incombant au bailleur apparaîtraient en cours de location.
  • Respecter le règlement intérieur de l’immeuble qui lui aura été communiqué par le Bailleur, son mandataire ou par voie d’affichage.
  • Accepter la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande.
  • Renoncer à tout recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués.

OBLIGATION du LOCATAIRE

La présente location est faite aux charges et conditions suivantes que le Locataire s’oblige à exécuter et accomplir, à savoir :

  • N’occuper les lieux que bourgeoisement et paisiblement, l’exercice de tout commerce, profession ou industrie étant formellement interdit, le Locataire reconnaissant que les locaux faisant l’objet du présent contrat ne lui sont loués qu’à titre de résidence provisoire et de plaisance. Éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision, chaises et autre mobilier.
  • Occuper les lieux personnellement, les habiter « en bon père de famille » et les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche à l’entrée dans les lieux, sauf indication contraire dans l’état des lieux.
  • Entretenir le logement loué et le restituer en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de location. Si des objets figurant à l’inventaire sont endommagés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement.
  • Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie et couvertures, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au locataire, à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués, la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures ou matelas rendus sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. … 
  • Respecter la capacité d’accueil de l’habitation, soit 2 personnes maximum.
  • Respecter la destination de l’habitation et  n’apporter aucune modification d’agencement des meubles et des lieux ;
  • Utiliser les containers mis à la disposition des Locataires pour les ordures ménagères.
  • Ne pas fumer dans les parties communes ni dans l’appartement, sauf sur les balcons et terrasses privatives
  • Ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni sous-louer, en totalité ou partiellement, même gratuitement les lieux loués, sauf accord écrit du bailleur.
  • Etre assuré en responsabilité civile individuelle pour tous les occupants.
  • S’abstenir de jeter dans les lavabos, éviers ou toilettes des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces équipements.
  • Effectuer toute réclamation concernant les installations dans les 24 h suivant l’entrée dans le logement. Dans le cas contraire, elle ne pourra être admise.
  • Avertir le Bailleur dans les plus brefs délais de tout dégât affectant l’habitation, son mobilier ou ses équipements. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du locataire.
  • Autoriser le Bailleur, ou tout tiers mandaté par lui à cet effet, à effectuer, pendant la durée de la location, toute réparation commandée par l’urgence. Le Locataire ne pourra réclamer aucune réduction de loyer au cas où des réparations urgentes incombant au bailleur apparaîtraient en cours de location.
  • Respecter le règlement intérieur de l’immeuble qui lui aura été communiqué par le Bailleur, son mandataire ou par voie d’affichage.
  • Accepter la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande.
  • Renoncer à tout recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués.